J.O. 265 du 15 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 9 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2004 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture


NOR : AGRP0502502A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 novembre 2005, l'arrêté du 20 décembre 2004 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture est modifié comme suit :

Au lieu de : « M. Bernard Lamy », il convient de lire : « M. Benoît Lamy ».